Mentions légales
Informations légales
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.oxaneo.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire
N° Siret : 804 688 265 00011TVA Intracommunautaire : FR05 804 688 265
Code NAF : 8559A
R.C.S : 804 688 265 Le Havre
N° de déclaration à la CNIL : 1939119
Responsable de la publication
Jean-marc Pilon en qualité de responsable pédagogique
Créateur/Hébergeur
SIQUAL
64 boulevard Stanislas Girardin
76140 Le Petit Quevilly
02 32 13 53 89
- N° SIREN : 813 392 446
- N° SIRET : 813 392 446 00031
- TVA Intracommunautaire : FR51 813 392 446 00015
- Code APE : 6202A
- R.C.S. Rouen : 813 392 446
